Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILITY FRANCE
/
sadim design
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

sadim design
MOBILITY FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3203247
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2023
sadim design de MOBILITY FRANCE

Présentation de la marque sadim design

Déposée le 6 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILITY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « sadim design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBILITY FRANCE domicilié(e) 6 rue de la Michodière - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 861 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-BAPTISTE LE JARIEL, AVOCAT domicilié(e) 18 avenue Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France.

La marque sadim design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203247.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sadim design est expirée depuis le 6 janvier 2023.

MOBILITY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SADIM DESIGN GET MORE, GET DESIGN


MOBILITY FRANCE, société par actions simplifiée - 6 rue de la Michodière - 75002 - PARIS - France - SIREN 507861383


JEAN-BAPTISTE LE JARIEL, AVOCAT - 18 avenue Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France


Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494722 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Inscription le 20 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597151 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 20 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597150 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2531754 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-06-11

Petits meubles pour le rangement de – supports enregistrés (cassettes audio, vidéo, disques compact). Y compris les tours de rangement, les tiroirs et boites en bois ou matières plastiques. Mallettes, sacs et pochettes adaptés pour le rangement de disques compact, de disquettes, de cassettes audio et vidéo. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques accoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.